Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIAT BRAUN
SIAT BRAUN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3177056
Date de dépôt :
29/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
23/07/2022
SIAT BRAUN de SIAT BRAUN

Présentation de la marque SIAT BRAUN

Déposée le 29 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) SIAT BRAUN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « SIAT BRAUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIAT BRAUN domicilié(e) 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 041 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque SIAT BRAUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIAT BRAUN est expirée depuis le 23 juillet 2022.

SIAT BRAUN a également déposé les autres marques suivantes : , GRANUWOOD , SIAT BRAUN , BOIS D'OR , IGNIS PELLETS , Charpente 4.0 , ROI DES FORETS , BOISD'OR , MR PELLET , GROUPE SIAT


SIAT BRAUN, Société Anonyme - 46 rue du Général de Gaulle - 67280 - URMATT - France - SIREN 675880041


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Inscription le 29 août 2012 - Changement de dénomination n°583107 - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-08-29

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2012 n°2505387 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2012-07-23

Inscription le 17 septembre 2020 - Constitution de gage n°795556 - Publication le 23 oct. 2020 au BOPI 2020-09-17

Combustibles, à savoir : bois à brûler, briquettes de bois, charbon de bois, bois de feu Matériaux de construction non métalliques, à savoir : bois de construction, bois de sciage, bois d'œuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, matériaux à bâtir non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, panneaux pour la construction non métalliques, revêtements de murs non métalliques, revêtements de parois non métalliques, cloisons non métalliques, clôtures non métalliques, lattés non métalliques, linteaux non métalliques, charpentes non métalliques, poutres non métalliques, chevrons pour toitures, couvertures de toits non métalliques, toitures non métalliques, volets non métalliques, fenêtres non métalliques, cadres de fenêtres non métalliques, châssis de fenêtres non métalliques, portes non métalliques, cadres de portes non métalliques, panneaux de portes non métalliques, châssis de portes non métalliques, châssis de serres non métalliques, escaliers, degrés (marches) d'escaliers non métalliques, limons (parties d'escaliers) non métalliques, bardeaux, cheneaux non métalliques, dalles non métalliques, parquets non métalliques, lâmes de parquets non métalliques, planchers, planches, baguettes en bois, baguettes en bois pour le lambrissage, lambris non métallique, moulures de corniches non métalliques, corniches non métalliques, bois de placage, placages en bois, boiseries, pieux d'amarrage non métalliques, mâts (poteaux) non métalliques, poteaux de lignes électriques non métalliques, poteaux télégraphiques non métalliques, traverses de chemin de fer non métalliques, échafaudages non métalliques, étais non métalliques, carton de pâte de bois (construction) Meubles, glaces (miroirs) , cadres (encadrements) , produits en bois, à savoir : bois de lit, rubans de bois, pans de bois pour meubles, bobines en bois (pour fil, soie, cordonnet) , boîtes aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) . Matières de rembourrage, à savoir : copeaux de bois, sciure de bois. Bois bruts, copeaux de bois pour la fabrication de pate de bois, bois en grume, graines (semences) , plants, plantes et fleurs naturelles. Traitement des bois, à savoir : sciage, rabotage, travaux sur bois, traitement fongicide et insecticide du bois.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.